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CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE KHOAVIET TRAVEL





CONDITIONS GENERALES  DE VENTE
Préambule:
La société KHOAVIET TRAVEL, SARL au capital 2 milliards de DONG et une somme de 250 millions à Asia Commercial Bank, sise  51, rue Hang Quat, Hoan Kiem,  Hanoi, Vietnam, titulaire de la Licence n° 0102148220, et La Licence De Tour Opérateur Internationale: 01-266/LHQT exploite la marque du même nom KHOAVIET TRAVEL. Les conditions mentionnées ci-dessous seront communiquées au verso de la fiche d’inscription qui sera rempli par l’agent lors de l’inscription les conditions générales de vente fixant les conditions d’exercice relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou séjours sont précisées dans les articles à Loi du Tourisme DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE DE LA REPUBLIQUE SOCIALISTE DU VIETNAM numéros: 44/2005/QH11 du 25/12/2005.
I. Prestation et prix: Les descriptifs de chaque voyage ou séjour contiennent l’indication précise des prestations comprise dans les prix forfaitaires proposés et les éventuelles conditions particulières. Par défaut, les autres prestations ne sont pas incluses. Les taxes d’aéroport, surcharges carburant, éventuelles taxes locales supplémentaires pourboires… sauf mention contraire, ne sont pas inclus dans les prix. Un montant indicatif figure dans la rubrique «Nos prix ne comprennent pas».

II. Nos prix ont été établis:♦ En fonction de la durée exacte du voyage:
La durée du voyage est à calculer à partir de l’heure de convocation à l’aéroport le jour du départ jusqu’à l’heure d’arrivée le jour du retour.
♦ D’après les données économiques en vigueur au moment de la commande nous réserverons le droit de modifier nos prix jusqu’à 15 jours avant la date de départ en cas de changement des tarifs aériens, parité monétaires ou conditions économiques aux prescriptions des pays visités.
Les prix indiqués s’entendent par personne et sont libellés en DOLLAR. Ils doivent être absolument confirmés au moment de l’inscription.

III. Inscription et paiement:♦ Lors de son inscription, le client s’engage à remplir une fiche d’inscription contenant ses coordonnées et les informations des passagers. KHOAVIET TRAVEL ne saurait être tenue responsable si ces informations sont étonnées et entraînent un refus d’embarquement par le prestataire.
L’inscription auprès de nos services et la signature de notre fiche d’inscription vaut reconnaissance et acceptation par l’acheteur au nom de tous les voyageurs de l’ensemble de nos conditions de vente exposées.

♦ Paiement:Il s’engage par ailleurs à verser un acompte de 30% au minimum du prix du voyage au moment de l’inscription.
Le solde du prix du voyage (70%) sera payé dès votre arrivée et payable à nos bureaux. Le client n’ayant pas versé le solde à la date convenue est considéré comme ayant annulé son voyage, sans qu’il puisse se prévaloir de cette annulation... (Si ce montant est inférieur à 100$US, un dépôt de 100$US sera facturé). Une fois que nous l’aurons reçu, il est entendu que vous avez lu, compris et accepté toutes nos Conditions.
Après inscription, toute modification qui ne relèverait pas notre responsabilité entraînera des frais directement générés par ladite modification en terme de prestations aériennes et terrestres.

♦ Mode de paiement (Les frais bancaires liés au paiement sont à la charge du client):1: Paiement en ligne: Envoi en ligne par carte de crédit:  www.onepay.vn (contactez nous pour la procédure).

2: Par Western Union: Envoi en ligne par carte de crédit:  www.westernunion.com

Destinataire:
a, Nom et prénom: NGUYEN THE THAO
b, Adresse: 51 rue Hang Quat, Hoan Kiem, Hanoi, Vietnam
c, Télé:  +84 4 39380968, mobile: (84) 988555690
Envoyez-nous un compte par  Western Union Informez-nous que vous l'avez envoyé selon les informations suivantes:
a, Le nom de l'expéditeur:
b, Nombre de commande de transfert d'argent (habituellement 10 nombres) :
c, L'Adresse de l'expéditeur.

3: Transfert par la Banque:
• Nom de bénéficiaire: KV TRAVEL CO., LTD 
• Numéro du compte de bénéficiaire:
 USD: 0011373565600 (code IBAN)
• Banque Bénéficiaire: Bank for Foreign Trade of Vietnam, Operations Centre.
• L'Adress: 198, Trân Quang Khai, Str, Hanoi City, Vietnam.
• Web: www.vietcombank.com.vn
• SWIFT Code: BFTVVNVX001



4: Cartes de crédit sur place: Pour un paiement par carte de crédit, 2% de frais sont facturés.
IV. Modifications du programme:KHOAVIET TRAVEL agissant en qualité de mandataire de ses participants auprès des différents prestataires de services (transporteurs, hôteliers…) ne peut encourir aucune responsabilité pour les modifications d’itinéraires, horaire de visites, des retards ou annulations décidées par les prestataires de services, ni pour les évènements imprévisibles les cas de forces majeures (grèves, catastrophes naturelles, événements politiques, guerres, séisme, épidémies ect…) et leurs conséquences
Les programmes ont été établis avec la collaboration et l’assentiment des correspondants officiels de leurs pays. Les itinéraires que nous vous proposons sont généralement respectés mais les agences locales se réservent le droit de modifier l’ordre des visites.
Dans le cas où le voyage et le séjour sont modifiés sur des éléments essentiels par l’agence organisatrice, ou s’ils sont annulés en raison de circonstances qui ne soient pas imputables à l’agence organisatrice, ou pour les motifs inspirés par l’intérêt ou la sécurité du voyageur, ce dernier peut dans un délais de 7 jours, après en avoir été averti, mettre fin à sa réservation en obtenant le restitution de la totalité des sommes versées, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuels subis.

V. Transport aérien:♦  Modifications :
Les irréguliers du trafic aérien (modifications d’horaires ou d’itinéraires, escales, retards, correspondances manquées, annulations, changements d’aéroport) ne sauraient être imputables à  l’agence KHOAVIET TRAVEL. De plus, les transporteurs aériens peuvent être amenés à utiliser tout autre mode de transport pour acheminer leur clientèle en cas de force majeur, sans qu’aucun dédommagement  ne puisse être exigé par les passagers concernés.
♦  Bagages :
Chaque compagnie dispose da sa propre politique en matière de bagages. Le poids autorisé en soute, s’élevant généralement à 20 kg par personne, est clairement indiqué sur votre billet d’avion. En cas de détérioration, acheminement tardif, vol ou perte de bagages, le transporteur aérien sera votre seul interlocuteur.

VI. Conditions de remboursement:♦  Le prix du voyage et les frais supplémentaires ne peuvent en aucun cas être remboursés lorsque le participant ne se présente pas aux heures et lieux mentionnés dans le carnet de voyages, ou encore si par la suite de non présentation des documents de voyages (passeport, visas…) il se trouve dans l’impossibilité de participer au voyage.
♦  Le participant renonçant pour quelque motif que ce soit à des services inclus dans le programme auquel il a souscrit ne peut prétendre à aucun remboursement.
♦ Tout voyage interrompu, pour quelque cause que ce soit, ne donne lieu à aucun remboursement.

VII. Frais d’annulation:1. Annulation du circuit de la part du client:
Toutes les annulations doivent être reçues par l’écrit, soit par fax ou soit par e-mail.
En cas d'annulation de circuit de la part du client. Il doit payer le frais d’annulation suivant:
Plus de 45 jours avant le départ: 10 % du montant des prestations terrestre
De 31 à 45 jours avant le départ: 20% du montant des prestations terrestre
De 15 à 30 jours avant le départ: 30% du montant des prestations terrestre
De 07 à 14 jours avant le départ: 50% du montant des prestations terrestre
De 72 heures à 06 jours avant le départ: 70% du montant des prestations terrestre
Moins de 72 heures avant le départ: 100% du montant des prestations terrestre.

Nota bene:
• Tout voyage interrompu ou abrégé ou toute prestation non consommée du fait du client pour quelle que raison que ce soit ne donnera lieu à aucune indemnisation ou remboursement.
• Aucun remboursement ne sera accordé après la confirmation de réservations suivantes: services de train, avion… (Train Victoria Express), hôtels (Victoria Resort) …
2. Annulation de circuit par KHOAVIET TRAVEL:
Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité si l’annulation du voyage est imposée par des circonstances de force majeure (grève, catastrophes naturelles, événements politiques, guerres, séisme, épidémies…). Dans ces cas, les clients reçoivent le montant total du service, mais pas de compensation.

VIII. Réductions enfants:* Enfant partageant une chambre (Twin) avec 1 adulte: 100% du tarif d`adulte.
* Enfant partageant une chambre (Triple) avec 2 adultes: 80% du tarif adulte
* Enfant partageant  une chambre (Double) avec 2 adultes: 50% du tarif adulte.
Dans tous les cas les réductions enfant s’entendent toujours  hors taxes aéroport hors redevances, surcharge carburant et hors assurance.

IX. Promotions: A certaines dates nous pouvons être amenés à proposer des promotions de dernière minute. Nous informons notre clientèle que celles-ci n’ont aucun effet rétroactif par rapport aux clients déjà inscrits ayant payé le prix normal. Ceux-ci ne pourront prétendre à aucun remboursement de la différence de prix.

X. Assurance:
Aucune assurance n’est incluse dans nos prix. Pour couvrir les risques encourus au cours de votre voyage (rapatriement, annulation, bagages…)  nous vous conseillons vivement de souscrire une assurance complémentaire. Ce dernier pourrait être fait soit dans votre pays d’origine, soit au Vietnam selon votre souhaite, l’une des assurances au Vietnam. KHOAVIET TRAVEL met à votre disposition pour tout renseignement.

XI. Responsabilité du voyagiste:
Lorsque la responsabilité du voyagiste est engagée, elle est limitée au coût de la prestation non assurée par sa faute. Le rôle du voyagiste est de servir d’intermédiaire entre les voyageurs et les fournisseurs de services (transporteurs, hôteliers, loueurs  de voitures, est.) qui sont choisis avec soins.
Le voyagiste est dégagé de toute responsabilité lorsque l’annulation ou la modification essentielles d’un voyage – avant le départ ou à destination – est imputable à un cas de force majeure, à des mesures liées à la sécurité des voyageurs, à la faute du client ou au fait d’un tiers étranger à la fourniture des prestations.

♦  Après-vente:Si le client considère qu’une prestation sur place n’est pas fournie comme prévu, il doit immédiatement  et expressément formuler sa réclamation aux responsables locaux, afin de ne pas subir les inconvénients pendant toute la durée du séjour. Les réclamations sur le déroulement du voyage doivent être adressées à KHOAVIET TRAVEL  par écrit (nous préconisons un courrier recommandé avec accusé de réception) sous un délai de 15 jours à partir de la fin du service.
En absence d’accord entre deux parties, KHOAVIET TRAVEL et le client, ils doivent d’abord trouver une solution ou à négocier. Si cela échoue, cette plainte sera envoyée au Tribunal de Commerce et Ministre de l’Industrie du Vietnam.
Conformément à la loi du Tourisme du Vietnam, tous les voyagistes doivent  disposer un dépôt garanti de 250 millions VND à la banque Nationale du Vietnam pour tous les règlements de remboursements.

XII. Responsable du client:1. Formalités – Visa – Vaccinations:Les clients sont priés de consulter les autorités compétentes (consulat, ambassade…) et les formalités sanitaires (vaccinations, ect…). Il appartient au client de vérifier la validité des documents et des visas pour la destination ainsi que les escales et transits éventuels. KHOAVIET TRAVEL ne saurait voir sa responsabilité engagée si l’embarquement par le transporteur aérien ou l’entrée dans un pays étaient refusées pour non satisfaction aux formalités de police, de douane ou de santé. Les passagers ne pourront prétendre à aucun remboursement.
Entre la parution des prestations et la date de départ, des modifications administratives sont susceptibles d’intervenir.

• Nous offrons lettre d'approbation du Visa à l’arrivée gratuit pour le Vietnam. Et après nous faisons une «Lettre d'invitation» pour obtenir un visa délivré par le ministère vietnamien immigration. Vous nous envoyez la photocopie de votre passeport (minimum de 6 mois) avec des informations complètes: nom, prénom, date de naissance, nationalité, sexe… Une lettre d’invitation pour demander le visa à l'aéroport international du Vietnam» vous sera fournit. Visa pour le Cambodge et le Laos rapides et plus simples que Viet Nam: Vous devez préparer une photo 4 * 6, avec votre passeport (minimum de 6 mois), nous allons vous aider à faire votre visa pour le Cambodge ou le Laos.
♦  Pour tout départ en avion, bateau, autocar ou train: carte nationale d’identité ou passeport en cours de validité sont obligatoires.
♦  Pour les mineurs :
•   De 0 – 14 ans: s’ils ne disposent pas de papier d’identité personnelle, ils peuvent figurer sur le passeport de la personne investie de l’autorité parentale avec laquelle il voyage (attention à partir de 7 ans, la photo est obligatoire)
•   A partir de 15 ans: ils doivent être en possession de papier d’identité à leur nom.
Dans les deux cas, si la personne munie de l’autorité parentale n’a qu’une CNI, l’enfant devra également avoir une CNI, avec attestation de sortie du territoire s’il voyage avec une tierce personne ou avec un seul parent.

2. Prestation non utilisées:

Le renoncement par le client à l’une des prestations incluses ou l’abrègement, l’interruption, la modification d’un voyage, pour quelque cause ce soit (y compris l’acceptation par le client d’être débarqué moyennant compensation offerte par la compagnie aérienne), ne fera l’objet d’aucun remboursement ni indemnité.

3. Sécurité- Effets personnels:
Il est de la responsabilité du client de respecter toutes les règles et consignes de sécurité indiquées par les prestataires (guide, hôteliers, transporteurs, loueur, est.). Le client doit faire preuve du bon sens, de prudence et de précaution lors des activités auxquelles il participe. Il est conseillé au client de se munir des photocopies intégrales de ses documents importants (passeport, ordonnances médicales, carte de crédit, coordonnées bancaires…)
Dans certains pays, les vols sont assez fréquents. La surveillance de ses effets personnels incombe au client pendant toute la durée de leur voyage. En cas de vols ou avarie, il appartient au client de procéder aux diverses ses démarches et déclarations auprès des autorités locales compétentes. Le voyagiste ne saurait être responsable des effets égarés ou oubliés par le client.

XIII. Validation:
Présent contrat prend effet dès leur publication, toutes les modifications seront mises à jour sur notre site internet. Elle est appliqué à mettre en œuvre, même si vous avez confirmé et un acompte  à l'avance pour vos visites. Toute réclamation doit être écrit  et envoyé au KHOAVIET TRAVEL dans les 15 jours à partir de la fin du service.


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